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Marque suisse · 376097 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376097
Numéro de demande
00940/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
5 févr. 1990
Enregistrée
27 avr. 1990
Publiée
31 mai 1990
Radiée
6 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Anlagen zur Beschichtung von Materialien, insbesondere Spritzmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 31 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.