C
Marque suisse · 376097 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376097
- Numéro de demande
- 00940/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 1990
- Enregistrée
- 27 avr. 1990
- Publiée
- 31 mai 1990
- Radiée
- 6 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Anlagen zur Beschichtung von Materialien, insbesondere Spritzmaschinen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.09.2010
- 31 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.