CONFORMITAS

Marque suisse · 376142 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376142
Numéro de demande
07239/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 1989
Enregistrée
2 mai 1990
Publiée
5 juin 1990
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 7 août 1990

    LPS

    LPS
    Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données. → Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données.
    Classification internationale
    16 → 9,16

    Publié dans la FOSC No 151 du 07.08.1990

  3. 5 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 05.06.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.