CONFORMITAS
Marque suisse · 376142 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376142
- Numéro de demande
- 07239/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 sept. 1989
- Enregistrée
- 2 mai 1990
- Publiée
- 5 juin 1990
- Radiée
- 3 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2010
- 7 août 1990
LPS
- LPS
- Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données. → Imprimés, publications, livres, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de surveillance, de contrôle et de calcul, équipements pour la mémorisation et le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et bases de données.
- Classification internationale
- 16 → 9,16
Publié dans la FOSC No 151 du 07.08.1990
- 5 juin 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 05.06.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.