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Marque suisse · 376234 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376234
Numéro de demande
07203/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1989
Enregistrée
28 mai 1990
Publiée
13 juin 1990
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Chemische Erzeugnisse für land- und forstwirtschaftliche Zwecke; Pflanzenschutzmittel, Fungizide, Herbizide, Insektizide.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 6 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Agroplant AG, Waldeckweg 25,, Münchenbuchsee;, Postadresse:, 3052 Zollikofen → Bayer (Schweiz) AG,, Waldeckweg 25, Münchenbuchsee;, Korrespondenzadresse:, 3052 Zollikofen

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  3. 13 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.