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Marque suisse · 376311 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376311
Numéro de demande
06683/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 sept. 1989
Enregistrée
29 mai 1990
Publiée
15 juin 1990
Radiée
12 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Transporteinrichtungen, Transportsysteme und Transportanlagen der Spinnerei zur Automatisierung derselben, insbesondere der Stapelfaserspinnerei; Ersatzteile für die genannten Transporteinrichtungen, -systeme und -anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2010

  2. 15 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1990

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.