BANC or SUISSE

Marque suisse · 376363 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376363
Numéro de demande
06884/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BANC or SUISSE ((fig.))
Déposée
18 sept. 1989
Enregistrée
30 mai 1990
Publiée
19 juin 1990
Radiée
19 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres et chronomètres en or fabriqués en Suisse, ainsi que des pièces détachées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  2. 20 févr. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Werner Meinhardt, 11, chemin de la Naigette, 2533 Evilard → Tremont AG, 11, chemin de la Neigette, 2533 Evilard

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1991

  3. 19 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.1990

Parties

Titulaire

Tremont AG

11, chemin de la Neigette, 2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.