Marque figurative
Marque suisse · 376448 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376448
- Numéro de demande
- 07385/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 oct. 1989
- Enregistrée
- 6 juin 1990
- Publiée
- 21 juin 1990
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 06.10.1989Deposito del marchio prorogato: 06.10.1989 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 242773
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.02, 05.05.02, 07.01.01, 07.01.06, 23.01.01, 24.01.05, 24.01.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Diätetische Nährmittel soweit in Kl. 5 enthalten, Dauerbackwaren sowie Lebensmittel aller Art soweit in Klassen 29, 30 und 31 enthalten.
Parties
Titulaire
Cornu SA
1424 Champagne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.