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Marque suisse · 376505 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376505
Numéro de demande
06620/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 avr. 1990
Enregistrée
6 juin 1990
Publiée
26 juin 1990
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Xerographisches Kopierpapier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 26 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.