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Marque suisse · 376652 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376652
Numéro de demande
06761/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 sept. 1989
Enregistrée
14 juin 1990
Publiée
4 juil. 1990
Radiée
19 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
14.03.1989 ES
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Désodorisants pour animaux domestiques, produits pour litières en particulier pour les chats.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  2. 4 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.1990

Parties

Titulaire

Tolsa, S.A.

Tolsa S.A.

Nunez de Balboa 51, E- Madrid, ES

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.