COMPAT
Marque suisse · 376762 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376762
- Numéro de demande
- 01104/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 févr. 1990
- Enregistrée
- 14 juin 1990
- Publiée
- 9 juil. 1990
- Protégée jusqu’au
- 8 févr. 2030
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische und ärztliche Instrumente und Apparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 16 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 1 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007
- 28 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 3 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Wander S.A. (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3007 Bern → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002
1 entrée antérieure
- 9 juil. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.