STELLA

Marque suisse · 376785 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376785
Numéro de demande
01807/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STELLA ((fig.))
Déposée
1 mars 1990
Enregistrée
14 juin 1990
Publiée
13 juil. 1990
Radiée
4 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâtes alimentaires, riz, farines et préparations faites de céréales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2010

  2. 13 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 13.07.1990

Parties

Titulaire

Sangal S.A.

10, route de Champ-Colin, 1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.