LUCHAIRE

Marque suisse · 376798 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376798
Numéro de demande
05537/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 juil. 1989
Enregistrée
25 juin 1990
Publiée
13 juil. 1990
Radiée
22 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties et leurs accessoires compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 13 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 13.07.1990

Parties

Titulaire

Eli-Echappement

F-75008 Paris, FR

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.