TERZA
Marque suisse · 376878 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376878
- Numéro de demande
- 07104/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERZA ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 1989
- Enregistrée
- 25 juin 1990
- Publiée
- 20 juil. 1990
- Radiée
- 16 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.09.1989Dépôt de la marque renouvelée: 28.09.1989Deposito del marchio prorogato: 28.09.1989 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 238099
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Schweizerzündhölzer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 20 juil. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.