EAC Transport

Marque suisse · 376891 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376891
Numéro de demande
07438/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EAC Transport ((fig.))
Déposée
10 oct. 1989
Enregistrée
25 juin 1990
Publiée
23 juil. 1990
Radiée
17 mai 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blau, weiss und schwarz.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.05.2010

  2. 23 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.