SiValli

Marque suisse · 376895 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376895
Numéro de demande
09269/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SiValli ((fig.))
Déposée
12 déc. 1989
Enregistrée
12 juin 1990
Publiée
23 juil. 1990
Radiée
19 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures

Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2010

  2. 8 nov. 1990

    LPS

    LPS
    Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel. → Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel.
    Classification internationale
    14,25-26 → 14,25

    Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1990

  3. 23 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.