SiValli
Marque suisse · 376895 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 376895
- Numéro de demande
- 09269/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SiValli ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 1989
- Enregistrée
- 12 juin 1990
- Publiée
- 23 juil. 1990
- Radiée
- 19 juil. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures
Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2010
- 8 nov. 1990
LPS
- LPS
- Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel. → Gürtelschnallen mit und ohne Schmucksteine vergoldet oder versilbert, Ledergürtel.
- Classification internationale
- 14,25-26 → 14,25
Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1990
- 23 juil. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.