CALISET

Marque suisse · 376907 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376907
Numéro de demande
08920/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 1989
Enregistrée
28 mai 1990
Publiée
23 juil. 1990
Radiée
23 juin 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Mess- und Kontrollgeräte für die Steuerung oder Regelung von Maschinen für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke einschliesslich deren Teile und Zubehör, Messbecher, Messstangen, Messbänder, sowie Behälter zur Aufnahme der Geräte und Instrumente; Datenverarbeitungsprogramme auf Datenträgern und in Datenspeichern, insbesondere für die Bereiche der Land-, Garten- und Forstwirtschaft; Datenbanksysteme und Textverarbeitungsprogramme; Zeitschalter (Schaltuhren); Stoppuhren, Kontrolluhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  2. 8 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  3. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  4. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  5. 23 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1990

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.