Marque figurative

Marque suisse · 377007 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377007
Numéro de demande
07840/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 oct. 1989
Enregistrée
27 juin 1990
Publiée
31 juil. 1990
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
11.05.1989 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelierwaren und echte Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 31 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1990

Parties

Titulaire

J.E. Hammer & Söhne GmbH & Co.

Güterstrasse 16, D- 7530 Pforzheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch, Scheidegger, Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.