Marque figurative

Marque suisse · 377029 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377029
Numéro de demande
08671/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1989
Enregistrée
27 juin 1990
Publiée
1 août 1990
Radiée
28 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Konfitüren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2010

  2. 1 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 01.08.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.