Marque figurative
Marque suisse · 377085 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377085
- Numéro de demande
- 07606/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 1989
- Enregistrée
- 5 juil. 1990
- Publiée
- 2 août 1990
- Radiée
- 16 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 16.10.1989Deposito del marchio prorogato: 16.10.1989
- Renouvelle
- 241018
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits des arts graphiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 2 août 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.