LA SEMEUSE
Marque suisse · 377103 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377103
- Numéro de demande
- 08070/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA SEMEUSE ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 1989
- Enregistrée
- 5 juil. 1990
- Publiée
- 2 août 1990
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.11.1989Dépôt de la marque renouvelée: 01.11.1989Deposito del marchio prorogato: 01.11.1989 avec transmission de La Semeuse Jean G. Bloch, La Chaux-de-Fonds, et modifi
- Renouvelle
- 242239
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.15, 02.03.07, 02.03.12, 02.03.23, 25.12.01, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie
Huiles et graisses comestibles et industrielles; café, thé, cacao, épices, sauces, denrées alimentaires de tout genre, à savoir : sucreries, friandises, bonbons, chocolats, bisquits, pâtisseries; produits de nettoyage et savon.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 9 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 7 sept. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 07.09.2009
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- La Semeuse Marc A. Bloch, 1, allée des Paysans-Horlogers, 2300 La Chaux-de-Fonds → Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 2 août 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.