LA MOUNIAZ

Marque suisse · 377133 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377133
Numéro de demande
07883/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 1989
Enregistrée
6 juil. 1990
Publiée
6 août 1990
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 24 nov. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Philippe Monnier, La Mouniaz,, Chenaux;, adresse postale:, 1603 Grandvaux → Marcel Séverin, chemin de Chatagny, 1135 Denens
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  3. 6 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1990

Parties

Titulaire

Marcel Séverin

1135 Denens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.