Marque figurative

Marque suisse · 377370 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377370
Numéro de demande
07274/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juin 1990
Enregistrée
18 juil. 1990
Publiée
16 août 1990
Radiée
24 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
argent, noir, jaune, bleu et rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café de Colombie provenant de la cordillère des Andes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.01.2011

  2. 16 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 16.08.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.