CADETTE

Marque suisse · 377446 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377446
Numéro de demande
07479/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 oct. 1989
Enregistrée
30 juin 1990
Publiée
20 août 1990
Protégée jusqu’au
10 oct. 2029
Priorité
26.05.1989 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

  2. 14 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.04.2009

  3. 6 nov. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mantion SA, 7, Rue Gay Lussac, F- Besançon, France → MANTION, 7, rue Gay Lussac, 25000 Besancon, France

    Publié dans Swissreg le 06.11.2008

  4. 20 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 20.08.1990

Parties

Titulaire

MANTION

7, rue Gay Lussac, 25000 Besancon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.