ART'ISTIC'WATCH

Marque suisse · 377546 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377546
Numéro de demande
07313/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ART'ISTIC'WATCH ((fig.))
Déposée
3 oct. 1989
Enregistrée
6 août 1990
Publiée
28 août 1990
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres et cadrans de montres; lunettes et leurs parties constitutives, lunettes de soleil.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 4 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Horloterm SA, c/o M. Roland Stehle, 45, chemin Planta, 1223 Cologny → Roland Stehle, 45, chemin Planta, 1223 Cologny

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  3. 21 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Blaise Vuillaume, 72, avenue Eugène-Lance, 1212 Grand-Lancy → Horloterm SA, c/o M. Roland Stehle, 45, chemin Planta, 1223 Cologny

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  4. 28 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1990

Parties

Titulaire

Roland Stehle

1223 Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.