Marque figurative
Marque suisse · 377550 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377550
- Numéro de demande
- 08015/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 1989
- Enregistrée
- 6 août 1990
- Publiée
- 29 août 1990
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2029
- Couleurs revendiquées
- brun, jaune, rouge et vert.
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 31.10.1989Deposito del marchio prorogato: 31.10.1989
- Renouvelle
- 244619
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.07.02, 19.07.09, 19.07.10
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Arômes pour des buts alimentaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 25 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 16 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
- 22 mars 1991
Transféré
- Titulaire
- Maggi SA, 8310 Kemptthal → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991
- 29 août 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 29.08.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.