LES POINTS D'ORGUE

Marque suisse · 377649 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377649
Numéro de demande
08480/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 1989
Enregistrée
6 août 1990
Publiée
31 août 1990
Radiée
21 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke, insbesondere Schweizer Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2010

  2. 31 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 31.08.1990

Parties

Titulaire

Philippe Constantin

3970 Salgesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.