SABLE

Marque suisse · 377692 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377692
Numéro de demande
08776/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 nov. 1989
Enregistrée
6 août 1990
Publiée
4 sept. 1990
Radiée
28 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes; tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; briquets; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2010

  2. 7 juin 1999

    Transféré

    Titulaire
    Brown & Williamson Tobacco, Corporation, 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (KY), Etats-Unis d'Amérique → British American Tobacco (Brands) Inc., 401 South Fourth Avenue, Suite 1800, Louisville (KY 40202), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999

  3. 4 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 04.09.1990

Parties

Titulaire

British American Tobacco (Brands) Inc.

401 South Fourth Avenue Suite 1800, Louisville (KY 40202), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.