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Marque suisse · 377782 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377782
Numéro de demande
02720/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 avr. 1990
Enregistrée
15 août 1990
Publiée
6 sept. 1990
Radiée
8 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  2. 22 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Vision Opthalmics SA, 1197 Prangins → Novartis Ophthalmics AG, Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen
    Mandataire
    CIBA-GEIGY AG, Markenschutz RE 5, K-24.4, Postfach, 4002 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003

  3. 24 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Zyma S.A., route de l'Etraz, 1260 Nyon → Ciba Vision Opthalmics SA, 1197 Prangins

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  4. 6 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1990

Parties

Titulaire

Ophtapharm AG

Novartis Ophthalmics AG

Riethofstrasse 1, 8442 Hettlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.