LA SEMEUSE
Marque suisse · 377834 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377834
- Numéro de demande
- 02781/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA SEMEUSE ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 1990
- Enregistrée
- 16 août 1990
- Publiée
- 10 sept. 1990
- Protégée jusqu’au
- 9 avr. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 02.03.01, 09.07.01, 09.07.17, 13.01.06, 13.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde,; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 28 juil. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
- 28 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- La Semeuse Marc A. Bloch, 1, allée des Paysans-Horlogers, 2300 La Chaux-de-Fonds → Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 10 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.