Marque figurative

Marque suisse · 377930 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377930
Numéro de demande
08978/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 déc. 1989
Enregistrée
21 août 1990
Publiée
12 sept. 1990
Radiée
5 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu clair, bleu foncé; jaune clair, jaune foncé; rouge clair, rouge foncé.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2010

  2. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Echelon Systems Corporation, 727 University Avenue, Los Gatos (CA 95030), Etats-Unis d'Amérique → Echelon Corporation, 4015 Miranda Avenue, Palo Alto (CA 94041), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  4. 12 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1990

Parties

Titulaire

Echelon Corporation

4015 Miranda Avenue, Palo Alto (CA 94041), US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.