Klaus
Marque suisse · 377940 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377940
- Numéro de demande
- 08997/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Klaus ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1989
- Enregistrée
- 21 août 1990
- Publiée
- 12 sept. 1990
- Protégée jusqu’au
- 1 déc. 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 08.01.19, 08.01.22, 20.05.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.10, 26.04.16, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Likörgefüllte Schokolade.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2019
- 29 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- CHOCOLAT KLAUS S.A., 3, rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France → SOCIETE NOUVELLE KLAUS, 3, Rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 29.05.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 17 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle → CHOCOLAT KLAUS S.A., 3, rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 17.09.2009
- 6 sept. 1991
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme des Fabriques de, chocolat et confiserie, J. Klaus, 12, rue Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991
- 12 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1990
Parties
Titulaire
25500 Morteau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.