Klaus

Marque suisse · 377941 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377941
Numéro de demande
08998/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Klaus ((fig.))
Déposée
1 déc. 1989
Enregistrée
21 août 1990
Publiée
12 sept. 1990
Radiée
5 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Likörgefüllte Schokolade.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2010

  2. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme des Fabriques de, chocolat et confiserie, J. Klaus, 12, rue Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  3. 12 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1990

Parties

Titulaire

Chocolats Klaus S.A.

12, rue Klaus, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.