CAVE DES 3 CLOS
Marque suisse · 377942 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377942
- Numéro de demande
- 08999/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAVE DES 3 CLOS ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1989
- Enregistrée
- 21 août 1990
- Publiée
- 12 sept. 1990
- Protégée jusqu’au
- 1 déc. 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.12, 27.07.01, 27.07.02, 27.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2020
- 28 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
- 12 avr. 2010
Transféré
- Titulaire
- Dominique Gervaix, Domaine des 3 Clos, 1268 Begnins → Cave des 3 Clos, Alexandre Gervaix, Route de Gland 10, 1268 Begnins
Publié dans Swissreg le 12.04.2010
- 12 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.