ATELIER CREATION

Marque suisse · 377950 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
377950
Numéro de demande
02866/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATELIER CREATION ((fig.))
Déposée
6 avr. 1990
Enregistrée
21 août 1990
Publiée
13 sept. 1990
Protégée jusqu’au
6 avr. 2030
Couleurs revendiquées
rouge et bleu.
Classification de Vienne
25.07.01, 25.07.03, 26.05.04, 27.01.01, 27.01.04, 27.05.01, 27.05.17, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 12 août 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Yverdon Meubles, J.-L. Zbinden S.A., 8, rue d'Orbe, 1400 Yverdon-les-Bains → Yverdon Meubles J-L Zbinden SA, Le Bey 20, Case postale, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 12.08.2010

  3. 7 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

  4. 13 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 13.09.1990

Parties

Titulaire

Yverdon Meubles J-L Zbinden SA

Le Bey 20 Case postale, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.