LE MONDE DU SOMMEIL
Marque suisse · 377952 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 377952
- Numéro de demande
- 02868/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE MONDE DU SOMMEIL ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1990
- Enregistrée
- 21 août 1990
- Publiée
- 13 sept. 1990
- Protégée jusqu’au
- 6 avr. 2030
- Couleurs revendiquées
- bleu et jaune.
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.04, 01.01.10, 01.07.06, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Tissus
Meubles, literie, linge de lit.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 12 août 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yverdon Meubles, J.-L. Zbinden S.A., 8, rue d'Orbe, 1400 Yverdon-les-Bains → Yverdon Meubles J-L Zbinden SA, Le Bey 20, Case postale, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 12.08.2010
- 7 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
- 13 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 13.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.