SPF
Marque suisse · 378052 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378052
- Numéro de demande
- 07835/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SPF ((fig.))
- Déposée
- 24 oct. 1989
- Enregistrée
- 29 août 1990
- Publiée
- 19 sept. 1990
- Radiée
- 31 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 24.10.1989Deposito del marchio prorogato: 24.10.1989 mit Uebertragung von Genossenschaft für SPF-Tiere, Sursee
- Renouvelle
- 243568
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Lebende Tiere.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 19 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 19.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.