SSGI
Marque suisse · 378053 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378053
- Numéro de demande
- 08581/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SSGI ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 1989
- Enregistrée
- 29 août 1990
- Publiée
- 19 sept. 1990
- Radiée
- 21 juin 2010
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- noir, rouge et blanc.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Tabac et articles pour fumeurs
Imprimés, livres, journaux, bulletins d'information, brochures, plans de villes et de régions; porte-clés, plaquettes, articles pour fumeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2010
- 19 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 19.09.1990
Parties
Titulaire
Société de Surveillance Générale Immobilière
F-74100 Annemasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.