CM
Marque suisse · 378222 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378222
- Numéro de demande
- 08718/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CM ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1989
- Enregistrée
- 7 sept. 1990
- Publiée
- 28 sept. 1990
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2029
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Appareils médicaux · Bijouterie et horlogerie
Alliages et brasures pour prothèses dentaires et métaux précieux; fournitures dentaires, revêtements, or, amalgame et mercure dentaire, céramique et matières plastiques pour obturations. Attachements et glissières pour prothèses dentaires, appareils, instruments et instruments auxiliaires pour la médecine et technique dentaire. Brasures d'argent pour l'industrie, produits non-ouvrés et semi-ouvrés et terminés en métaux non-précieux. Métaux précieux, alliages et produits semi-ouvrés et terminés en métaux précieux pour la bijouterie et l'industrie; bijouterie terminée et semi-ouvrée, alliances, bagues d'amitié, médailles, carrures de boîtes de montres; produits terminés en métaux précieux dans la classe 14.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres + Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne → CMSA Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 22 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 15 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- Cendres et Métaux S.A., 122, route de Boujean, Case postale, 2501 Bienne → Cendres + Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 15 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 7 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 28 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 28.09.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.