DAVAC

Marque suisse · 378275 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378275
Numéro de demande
09301/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 1989
Enregistrée
12 sept. 1990
Publiée
1 oct. 1990
Radiée
19 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.12.1989Dépôt de la marque renouvelée: 15.12.1989Deposito del marchio prorogato: 15.12.1989 avec modification de l'indication des produits.
Renouvelle
243928
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton, articles en ces matières compris dans la classe 16; papier gommé, imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.07.2010

  2. 1 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 01.10.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.