LA BRANTEE

Marque suisse · 378336 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378336
Numéro de demande
09493/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1989
Enregistrée
13 sept. 1990
Publiée
3 oct. 1990
Protégée jusqu’au
20 déc. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2019

  2. 9 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

  3. 3 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 03.10.1990

Parties

Titulaire

Didier Gaille

1425 Onnens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.