SWISSVAP

Marque suisse · 378351 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378351
Numéro de demande
09003/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSVAP ((fig.))
Déposée
2 déc. 1989
Enregistrée
13 sept. 1990
Publiée
3 oct. 1990
Protégée jusqu’au
2 déc. 2029
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.02
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Kleindampferzeuger schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  2. 3 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Prochema Baar AG, Falkenweg 11b, 6340 Baar → Prochema TCF AG, Turbiweg 6, 6280 Hochdorf

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

  3. 25 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

  4. 3 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 03.10.1990

Parties

Titulaire

Prochema TCF AG

Turbiweg 6, 6280 Hochdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.