C D

Marque suisse · 378365 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378365
Numéro de demande
09150/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C D ((fig.))
Déposée
7 déc. 1989
Enregistrée
13 sept. 1990
Publiée
5 oct. 1990
Radiée
12 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux, joaillerie, orfèvrerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2010

  2. 5 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 05.10.1990

Parties

Titulaire

Claude Duvoisin

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.