MADELEINES 8 CANSI

Marque suisse · 378417 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378417
Numéro de demande
00001/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MADELEINES 8 CANSI ((fig.))
Déposée
28 déc. 1989
Enregistrée
19 sept. 1990
Publiée
9 oct. 1990
Radiée
2 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Madeleines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.08.2010

  2. 9 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.