LES TOURAISES

Marque suisse · 378536 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378536
Numéro de demande
00189/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 janv. 1990
Enregistrée
19 sept. 1990
Publiée
19 oct. 1990
Radiée
9 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.08.2010

  2. 19 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 19.10.1990

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne

1605 Chexbres

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.