SOMBEVAL
Marque suisse · 378601 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378601
- Numéro de demande
- 07857/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOMBEVAL ((fig.))
- Déposée
- 3 oct. 1989
- Enregistrée
- 21 sept. 1990
- Publiée
- 22 oct. 1990
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 26.10.1989Deposito del marchio prorogato: 26.10.1989 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 242634
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.13, 15.07.07, 15.07.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Véhicules · Bijouterie et horlogerie
Pignons, roues dentées et engrenages pour véhicules; mouvements pour instrument de mesure et pour montres, tous ces produits sont de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 22 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 22 oct. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.