VITTEL
Marque suisse · 378619 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378619
- Numéro de demande
- 06945/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 sept. 1989
- Enregistrée
- 21 sept. 1990
- Publiée
- 24 oct. 1990
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Boissons alcoolisées
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, avant et aprés-rasage et, plus généralement, des lotions; dentifrices; eaux de toilettes, laits de toilette, talc, huiles de bain; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); bouteilles et tous récipients en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple. Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente; chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente; chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Noël. Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement, toutes boissons alcooliques; tous ces produits étant de provenance française.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2019
- 1 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2009
- 11 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- Société Générale des Eaux, Minérales de Vittel, F-88800 Vittel, France → Vittel S.A., Avenue des Thermes, 88800 Vittel, France
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 11 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- Vittel S.A., Avenue des Thermes, 88800 Vittel, France → Générale de Grandes Sources, 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 11 déc. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Générale de Grandes Sources, 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France → Perrier Vittel France S.A., 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 11 déc. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Perrier Vittel France S.A., 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France → Nestlé Waters France, 20, Rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-Les-Moulineaux, France
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 11 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 24 oct. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990
Parties
Titulaire
92130 Issy-Les-Moulineaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.