VITTEL

Marque suisse · 378619 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378619
Numéro de demande
06945/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 sept. 1989
Enregistrée
21 sept. 1990
Publiée
24 oct. 1990
Protégée jusqu’au
19 sept. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Boissons alcoolisées

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, avant et aprés-rasage et, plus généralement, des lotions; dentifrices; eaux de toilettes, laits de toilette, talc, huiles de bain; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); bouteilles et tous récipients en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; sachets en matière synthétique souple, chapelets de sachets en matière synthétique souple. Vêtements, y compris vêtements pour le sport et la détente; chaussures, y compris les chaussures de sport et de détente; chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Noël. Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement, toutes boissons alcooliques; tous ces produits étant de provenance française.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  2. 1 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  3. 11 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Société Générale des Eaux, Minérales de Vittel, F-88800 Vittel, France → Vittel S.A., Avenue des Thermes, 88800 Vittel, France
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  4. 11 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Vittel S.A., Avenue des Thermes, 88800 Vittel, France → Générale de Grandes Sources, 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  5. 11 déc. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Générale de Grandes Sources, 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France → Perrier Vittel France S.A., 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  6. 11 déc. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Perrier Vittel France S.A., 18 Rue de Courcelles, 75008 Paris, France → Nestlé Waters France, 20, Rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-Les-Moulineaux, France

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  7. 11 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  8. 24 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990

Parties

Titulaire

Nestlé Waters France

92130 Issy-Les-Moulineaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.