LE FRANCIS
Marque suisse · 378774 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378774
- Numéro de demande
- 07166/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 sept. 1989
- Enregistrée
- 3 oct. 1990
- Publiée
- 31 oct. 1990
- Radiée
- 25 avr. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, produits laitiers; huiles, sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 3 avr. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 03.04.2009
- 3 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.04.2009
- 31 oct. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 31.10.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.