HAUTS-PLATEAUX
Marque suisse · 378800 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378800
- Numéro de demande
- 09204/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 nov. 1989
- Enregistrée
- 3 oct. 1990
- Publiée
- 1 nov. 1990
- Radiée
- 25 juin 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.06.2020
- 30 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 10 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → SCHENK S.A., 1180 Rolle
- Mandataire
- Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève, Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 1 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 01.11.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.