NC

Marque suisse · 378843 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378843
Numéro de demande
08863/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NC ((fig.))
Déposée
30 oct. 1989
Enregistrée
5 oct. 1990
Publiée
2 nov. 1990
Radiée
31 mai 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans la commerce.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.11.1989Dépôt de la marque renouvelée: 27.11.1989Deposito del marchio prorogato: 27.11.1989 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
242238
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à travailler le bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 2 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 02.11.1990

Parties

Titulaire

Etienne AG

Horwerstrasse 32, 6002 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.