OC
Marque suisse · 378847 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 378847
- Numéro de demande
- 09021/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OC ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 1989
- Enregistrée
- 5 oct. 1990
- Publiée
- 5 nov. 1990
- Radiée
- 14 juin 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen, Uhren und Uhrenarmbänder aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2010
- 5 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.