BIOBELLE

Marque suisse · 378931 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
378931
Numéro de demande
04401/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 1990
Enregistrée
10 oct. 1990
Publiée
7 nov. 1990
Protégée jusqu’au
8 juin 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 08.06.1990Deposito del marchio prorogato: 08.06.1990 mit Sitzverlegung
Renouvelle
253051
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Auf biologischer Basis hergestellte kosmetische Präparate, einschliesslich Badezusätze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2019

  2. 31 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  3. 22 janv. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Drossapharm AG, Drosselstrasse 47, 4059 Basel → DROSSAPHARM AG, Postfach 2660, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  4. 8 janv. 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patmed AG, Hofmann Patentanwälte, Tiergartenrain 3, 4010 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  5. 24 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Phyteia AG, Drosselstrasse 47, 4059 Basel → Drossapharm AG, Drosselstrasse 47, 4059 Basel

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  6. 7 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1990

Parties

Titulaire

Drossapharm AG

DROSSAPHARM AG

Postfach 2660, 4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.